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Règlement intérieur

 

REGLEMENT INTERIEUR

                                                                                                                                                                                                                                              Màj en CA du 23/05/2018

1ère COMPAGNIE D’ARC SAINT DIE DES VOSGES

N° Agrément FFTA : 2188058

N° Agrément Jeunesse et Sport :11611

L’archer admis dans la Compagnie doit être à jour de sa licence

Le Bureau statue sur les demandes d’admission ou de renouvellement. Il peut accepter ou refuser l’admission d’un postulent. Il n’a pas à divulguer les raisons de ses décisions.

Quiconque est admis dans l’enceinte où se pratique le tir à l’arc, à quelque titre que ce soit, doit se soumettre aux règles de discipline imposées par le règlement et accepter les décisions du responsable du terrain présent.

Dans le respect des traditions inhérentes à la pratique du tir à l’arc, les adhérents acceptent les principes de tous les archers : politesse, courtoisie, honneur, respect de l’autre, respect de soi, solidarité et don de sa personne.

Les membres sont tenus de respecter les dispositions de sécurité prévues par l’Association en toutes circonstances, et à se conformer aux consignes des bénévoles de l’Association. A défaut, la responsabilité de l’Association ne saurait être engagée.

Sont admis sur le terrain :

– Les membres de la Compagnie à jour de leur licence.

– Les archers d’autres Compagnies ou Clubs, munis de leur licence, après accord du Conseil d’Administration.

– L’accès des mineurs est autorisé en présence d’un membre majeur de la Compagnie ou d’un accompagnateur majeur autorisé.

– Tout archer mineur ne peut pratiquer un entraînement sans être sous la surveillance d’un adulte.

– Les visiteurs présentés et accompagnés par un membre de la Compagnie.

– Les membres qui ont introduit des visiteurs sont personnellement responsables de leur conduite.

– L’accès est interdit à toute personne sous l’emprise d’alcool ou de drogue.

– Toute consommation d’alcool, de tabac, de produits illicites est strictement interdite.

– De même, il est interdit de stocker dans l’enceinte des aliments ou denrées périssables dans des conditions pouvant générer des risques sanitaires.

Les membres (licenciés pratiquants) sont tenus de respecter les règles de base de sécurité communiquées par les dirigeants et notamment :

– Privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste.

– Porter des chaussures adaptées aux formes de pratique, chaussures de sport obligatoire en salle.

– Prévoir une tenue adaptée aux conditions météo.

– Ne jamais encocher ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.

– Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.

– Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée.

– Attendre la fin du tir pour ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir.

– Ne déposer aucune affaire personnelle entre le pas de tir et la cible.

– Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant les séances d’entrainement, ni en allant aux cibles.

– Se tenir à distance de l’archer retirant ses flèches de la cible (risque de blessures).

– Ne jamais courir avec des flèches dans le carquois.

– Les archers sont responsables des biens leur appartenant laissés dans l’enceinte de la Compagnie.

– Toute détérioration de matériel présentant des risques pour la sécurité devra être signalée aux intervenants sur place.

Les parents sont informés que la Compagnie ne peut être tenue responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances auxquelles ils participent.

Aucun archer mineur ne quittera la salle ou le terrain sans l’autorisation écrite de ses parents ou tuteurs.

Exclusion de l’Association :

Conformément aux statuts, un membre de l’Association peut être exclu pour les motifs suivants, cette liste n’étant pas exhaustive :

  • Non-paiement de la cotisation
  • Détérioration de matériel
  • Comportement dangereux ou irrespectueux
  • Propos désobligeants envers les autres membres de l’Association
  • Comportement non conforme avec l’éthique et les valeurs de l’Association
  • Non respect des statuts et du règlement intérieur de l’Association

Cette exclusion sera prononcée par le Bureau, le Conseil d’administration ou l’Assemblée générale après témoignage du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

La radiation d’un membre peut intervenir, outre les cas susmentionnés, par décision motivée du Bureau ou du Conseil d’Administration, pour des motifs graves et justifiés. Le membre visé par la mesure de radiation est averti par courrier recommandé avec accusé de réception, 15 jours avant la prise de décision effective, afin de lui permettre de s’expliquer devant l’organe de décision compétent. La mesure de radiation sera prise après audition du membre visé.

Toute agression, manque de respect, comportement ou communication portant atteinte à l’Association pourra donner lieu à une poursuite judiciaire et à radiation immédiate.

S’il le juge opportun, le Bureau ou le Conseil d’Administration de l’Association peut décider, pour les mêmes motifs que ceux indiqués précédemment, la suspension d’un membre plutôt que son exclusion. Cette décision implique, pour le membre concerné, la perte de sa qualité de membre et de son droit de participer à la vie de l’Association pendant toute la durée de la suspension. Si le membre suspendu est investi de fonctions électives, la suspension entraîne également la cessation de son mandat.

Fait à Saint-Dié-des-Vosges, le 7 juin 2018