Règlement intérieur

Màj du 08/12/2023

1^ère COMPAGNIE D’ARC SAINT DIE DES VOSGES

N° Agrément FFTA : 2188058

N° Agrément Jeunesse et Sport :11611

L’archer admis dans la Compagnie doit être à jour de sa licence

Le Bureau statue sur les demandes d’admission ou de renouvellement. Il peut accepter ou refuser l’admission d’un postulent. Il n’a pas à divulguer les raisons de ses décisions.

Quiconque est admis dans l’enceinte où se pratique le tir à l’arc, à quelque titre que ce soit, doit se soumettre aux règles de discipline imposées par le règlement et accepter les décisions du responsable du terrain présent.

Dans le respect des traditions inhérentes à la pratique du tir à l’arc, les adhérents acceptent les principes de tous les archers : politesse, courtoisie, honneur, respect de l’autre, respect de soi, solidarité et don de sa personne.

Les membres sont tenus de respecter les dispositions de sécurité prévues par l’Association en toutes circonstances, et à se conformer aux consignes des bénévoles de l’Association. A défaut, la responsabilité de l’Association ne saurait être engagée.

Sont admis sur le terrain :

Les membres de la Compagnie à jour de leur licence.
Les archers d’autres Compagnies ou Clubs, munis de leur licence, après accord du Conseil d’Administration.
L’accès des mineurs est autorisé en présence d’un membre majeur de la Compagnie ou d’un accompagnateur majeur autorisé.
Tout archer mineur ne peut pratiquer un entraînement sans être sous la surveillance d’un adulte.
Les visiteurs présentés et accompagnés par un membre de la Compagnie.
Les membres qui ont introduit des visiteurs sont personnellement responsables de leur conduite.
L’accès est interdit à toute personne sous l’emprise d’alcool ou de drogue.
Toute consommation d’alcool, de tabac, de produits illicites est strictement interdite.
De même, il est interdit de stocker dans l’enceinte des aliments ou denrées périssables dans des conditions pouvant générer des risques sanitaires.

Les membres (licenciés pratiquants) sont tenus de respecter les règles de base de sécurité communiquées par les dirigeants et notamment :

Privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste.
Porter des chaussures adaptées aux formes de pratique, chaussures de sport obligatoire en salle.
Prévoir une tenue adaptée aux conditions météo.
Ne jamais encocher ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée.
Attendre la fin du tir pour ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir.
Ne déposer aucune affaire personnelle entre le pas de tir et la cible.
Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant les séances d’entrainement, ni en allant aux cibles.
Se tenir à distance de l’archer retirant ses flèches de la cible (risque de blessures).
Ne jamais courir avec des flèches dans le carquois.
Les archers sont responsables des biens leur appartenant laissés dans l’enceinte de la Compagnie.
Toute détérioration de matériel présentant des risques pour la sécurité devra être signalée aux intervenants sur place.

Les parents sont informés que la Compagnie ne peut être tenue responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances auxquelles ils participent.

Aucun archer mineur ne quittera la salle ou le terrain sans l’autorisation écrite de ses parents ou tuteurs.

Exclusion de l’Association :

Conformément aux statuts, un membre de l’Association peut être exclu pour les motifs suivants :

Non-paiement de la cotisation
Motif grave et justifié

Ainsi, la radiation d’un membre peut intervenir, par décision motivée du Conseil d’Administration, pour des motifs graves et justifiés, notamment :

Détérioration de matériel
Comportement dangereux ou irrespectueux
Propos désobligeants envers les autres membres de l’Association
Comportement non conforme avec l’éthique et les valeurs de l’Association
Non respect des statuts et du règlement intérieur de l’Association

Cette liste n’est pas exhaustive. D’autres motifs pourront être invoqués par le Conseil d’Administration dans leur décision dès lors qu’ils sont graves et justifiés.

Cette exclusion sera prononcée par le Conseil d’Administration après témoignage du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Le membre visé par la procédure engagée est averti par courrier recommandé avec accusé de réception, 15 jours avant la prise effective de la décision, afin de lui permettre de s’expliquer devant l’organe de décision compétent. Après recueil des explications du membre visé, la mesure de radiation sera confirmée ou abandonnée (avec information du membre visé).

Toute agression, manque de respect, comportement ou communication portant atteinte à l’Association pourra donner lieu à poursuite judiciaire.

S’il le juge opportun, le Conseil d’Administration de l’Association peut décider, pour les mêmes motifs que ceux indiqués précédemment et selon la même procédure, la suspension d’un membre plutôt que son exclusion. Cette décision implique, pour le membre concerné, la perte temporaire de sa qualité de membre et de son droit de participer à la vie de l’Association pendant toute la durée de la suspension. Si le membre suspendu est investi de fonctions électives, la suspension entraîne également la cessation de son mandat.

Location :

La Compagnie pourra proposer aux archers inscrits en deuxième année et ayant effectué leur première année an sein de la Compagnie, la location d’un « premier équipement » en bon état.

Ce matériel comportera :

Un arc dit de compétition
Une corde
Un viseur
Une stabilisation
Un sac de rangement

Cette location ne sera possible que dans la limite du matériel disponible au sein de la Compagnie. Elle fera l’objet d’un contrat écrit dont la durée ne pourra dépasser la validité de la licence du membre bénéficiaire. Le montant de la location sera fixe. Il sera déterminé et modifiable par le Conseil d’Administration lors de ses réunions trimestrielles.

Location-vente :

Un contrat de location-vente pourra être proposé aux membres de la Compagnie afin de les aider à financer leur matériel.

Pour bénéficier de ce dispositif, le membre de la Compagnie devra :

Être adhérent de la Compagnie depuis deux années révolues,
Être investi dans les manifestations et/ou dans la vie de la Compagnie.

Le contrat aura une durée maximale d’un an et la première mensualité équivaudra à deux fois et demie une mensualité normale. Le coût d’achat permettant, à la fin du contrat, l’acquisition du matériel par le membre visé devra être égal à une mensualité.

Un contrat de location-vente pourra être refusé par le Président, sans que ce dernier n’ait à justifier sa décision auprès des membres de la Compagnie souhaitant bénéficier de ce dispositif, lorsque le budget alloué à la location-vente sera atteint, c’est-à-dire lorsque l’encours de ce dispositif égale 1 000 €.

Fait à Saint-Dié-des-Vosges en Assemblée Générale, le 8 décembre 2023